Mentions légales

Informations conformément au § 5 TMG :
 
Société/Organisation : HetPix Fotodesign
Stephan Hetterich
Ostergasse 4
56751 Polch
Allemagne
 
E-mail : info@hetpix.de
Téléphone : 0175-2011982
Forme juridique : petite entreprise conformément au § 19 de la loi sur la taxe sur le chiffre d'affaires (exonérée de TVA)
Numéro d'identification TVA : DE443899999-00001

La responsabilité de l'opérateur de la boutique susmentionnée s'applique avant tout et en particulier à toutes les photos, motifs photographiques publiés dans cette boutique ainsi qu'à l'apparence visuelle de la boutique.
 
Responsabilité pour les contenus et les liens
Malgré un contrôle minutieux du contenu, nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des liens externes. Les exploitants des pages liées sont seuls responsables de leur contenu. En tant qu'opérateur, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément aux lois générales. Cependant, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations tierces transmises ou stockées ni de rechercher des activités illégales.
 
Informations sur le règlement en ligne des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) que vous trouverez ici : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Les consommateurs ont la possibilité d'utiliser cette plateforme pour régler leurs litiges. Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne participons pas à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
 
Droit d'auteur
Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ce site dans cette boutique sont soumis au droit d'auteur allemand. La reproduction, l'édition, la diffusion et toute forme d'utilisation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'exploitant de la boutique ou du créateur. Si les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers doivent être respectés. Nous vous prions de nous informer si vous avez connaissance d'une violation du droit d'auteur. En cas de notification de violations, nous supprimerons immédiatement les contenus de ce type.